Aller au contenu

UPA-BUA Union Professionnelle d'Architectes
Beroepsunie Van Architecten

Conditions d’utilisation

1. Responsabilité 

L’Union Professionnelle d’Architectes ne peut être tenue pour responsable d'éventuels dommages, de quelque nature qu'ils soient, que l'utilisateur pourrait subir en utilisant l'information reprise sur ce site ou des sites auxquels nous renvoyons.

L’Union Professionnelle d’Architectes asbl ne peut pareillement pas être tenue responsable des interruptions, perturbations et erreurs techniques qui se seraient glissées dans la publication des informations sur ce site.

Ces interruptions, perturbations ou erreurs dans la publication des informations ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une quelconque compensation financière.

2. Droits de propriété intellectuelle 

Le concept de ce site et tous les éléments caractéristiques qui y sont liés (et notamment la structure, le layout, le logo et la base de données) restent la propriété de l’Union Professionnelle d’Architectes.

L'utilisateur ne peut en aucun cas invoquer un droit de propriété sur les informations de ce site. Les informations, photographies, illustrations, documents de ce site restent la propriété de l’Union Professionnelle d’Architectes ou de ceux qui ont fourni les informations. Il est interdit de reproduire les informations, de les distribuer ou de les vendre sans autorisation écrite expresse de l’Union Professionnelle d’Architectes – 21 rue Ernest Allard B – 1000 Bruxelles.

3. Accessibilité du site 

Le site est réalisé conformément aux normes du W3C - xhtml1.1. validation W3C.
Pour toute question se référant au site, vous pouvez nous contacter : visit@cbbd.be